Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILS DANVERS
NIOLLET Christian

Numéro de dépôt :
1267902
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque GILS DANVERS

Déposée le 7 février 1984 par NIOLLET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « GILS DANVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NIOLLET Christian domicilié(e) 27, rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORNE. - France.

La marque GILS DANVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILS DANVERS est expirée depuis le 7 février 1994.

NIOLLET Christian a également déposé les autres marques suivantes : REGAN , STARKINGS


NIOLLET Christian - 27, rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN. - France


BORNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Bijouterie, Joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, stylos à bille, stylos à plume, porte-mines.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.